Introduction à Solvabilité II

Le sujet fait couler beaucoup d'encre depuis plusieurs années, sa mise en vigueur est théoriquement prochaine, 2016, il nous semblait pertinent de commencer à évoquer le sujet Solvabilité II dans nos articles.

La Directive Solvabilité II a été votée en novembre 2009. C'est actuellement le seul texte officiel voté et validé dont nous disposons - bien entendu, un grand nombre de documents, de guidelines, de spécifications techniques existent, émises par diverses organismes officiels comme l'EIOPA (European Insurance and Occupational Pensions Authority), l'ACP (Autorité de Contrôle Prudentiel)...

Nous sommes actuellement à une période charnière pour cette directive :

• Le projet de Directive Omnibus II pourrait être prochainement voté par les instances européennes (ce projet prévoit notamment le report de la date de mise en œuvre de la Directive SII et permet certains changements dans le mode d'approbations des textes...)

• L'EIOPA a rendu public le 27 septembre 2013 ses final guidelines relatives a la mise en œuvre progressive de Solvailite II.